Brevets et propriété intellectuelle

Les brevets SeaSucker

Plusieurs produits SeaSucker présentés ou décrits sur ce site Internet sont protégés par différents brevets aux États-Unis et dans d'autres pays du monde. Ce site internet a pour but de mettre en œuvre les dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de diverses juridictions, y compris celles relevant du America Invents Act dans la section 287(a) du titre 35 du Code des États-Unis. La liste de brevets pour les produits SeaSucker ci-après peut ne pas être exhaustive, d'autres brevets sont susceptibles de s'appliquer à ces produits. Les listes suivantes n'empêchent pas SeaSucker LLC ou ses cessionnaires ou concédants de faire valoir tous les droits légaux liés aux produits présentés, y compris les droits de propriété intellectuelle.

États-Unis

Délivré

BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 9 821 721

BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 10 723 276

BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 10 737 632

BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 11 161 460

Publié

PUBLICATION DE BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO US-2020-0198546-A1

PUBLICATION DE BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO US-2020-0331406-A1

AUSTRALIE

Délivré

BREVET POUR L'AUSTRALIE NO 2010298318

En attente

DEMANDE DE BREVET POUR L'AUSTRALIE NO 2016323324

DEMANDE DE BREVET POUR L'AUSTRALIE NO 2018279953

BELGIQUE

Délivré

BREVET POUR LA BELGIQUE NO 2480430

BREVET POUR LA BELGIQUE NO 3350021

BRÉSIL

Publié

DEMANDE DE BREVET POUR LE BRÉSIL NO BR1120180051934

CANADA

Délivré

BREVET POUR LE CANADA NO 2775120

Publié

PUBLICATION DE BREVET POUR LE CANADA NO 3003935

PUBLICATION DE BREVET POUR LE CANADA NO 3066720

DANEMARK

Délivré

BREVET POUR LE DANEMARK NO 3350021

FRANCE

Délivré

BREVET POUR LA FRANCE NO 3350021

ALLEMAGNE

Délivré

BREVET POUR L'ALLEMAGNE NO 2480430

BREVET POUR L'ALLEMAGNE NO 3350021

HONGRIE

Délivré

BREVET POUR LA HONGRIE NO 3350021

IRLANDE

Délivré

BREVET POUR L'IRLANDE NO 2480430

ITALIE

Délivré

BREVET POUR L'ITALIE NO 2480430

BREVET POUR L'ITALIE NO 3350021

MEXIQUE

Délivré

BREVET POUR LE MEXIQUE NO 324794

En attente

DEMANDE DE BREVET POUR LE MEXIQUE NO MX/a/2018/003223

PAYS-BAS

Délivré

BREVET POUR LES PAYS-BAS NO 2480430

BREVET POUR LES PAYS-BAS NO 3350021

RÉPUBLIQUE DE CORÉE

Délivré

BREVET POUR LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE NO 1860954

Publié

PUBLICATION DE BREVET POUR LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE NO 10-2018-0083309

ESPAGNE

Délivré

BREVET POUR L'ESPAGNE NO 2480430

BREVET POUR L'ESPAGNE NO 3350021

SUÈDE

Délivré

BREVET POUR LA SUÈDE NO 3350021

SUISSE

Délivré

BREVET POUR LA SUISSE NO 2480430

ROYAUME-UNI

Délivré

BREVET POUR LE ROYAUME-UNI NO 2480430

BREVET POUR LE ROYAUME-UNI NO 3350021

CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN

Publié

PUBLICATION DE BREVET POUR LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN NO EP3634811

TRAITÉ DE COOPÉRATION SUR LES BREVETS

Publié

PUBLICATION DE BREVET POUR LE TRAITÉ DE COOPÉRATION SUR LES BREVETS NO WO2021/055949

PUBLICATION DE BREVET POUR LE TRAITÉ DE COOPÉRATION SUR LES BREVETS NO WO2021/092093